Après une introduction sur l'assurance incendie, cette formation se concentre plus particulièrement sur les points suivants :

• Préambule sur le contrat d'assurance Terrestre (loi du 25 juin 1992).
• Assurance incendie versus Tous Risques Immeubles (spécificités d'un contrat rédigé pour répondre aux besoins d'immeubles résidentiels en copropriété).
• Gestion des sinistres (préparation et finalisation d'un dossier).

Cette formation s'adresse essentiellement aux agents immobiliers, aux gestionnaires dans un bureau de syndic ainsi qu'aux membres du Conseil de copropriété.

Si isoler les immeubles en copropriété représente un impératif absolu, il n’empêche que ces travaux doivent s’inscrire dans une analyse globale de manière à en limiter les coûts et surtout afin d’en obtenir une performance maximum.

Il peut arriver que le syndic, excédé par l’attitude d’un copropriétaire, se voit contraint d’initier une procédure pénale visant à mettre fin à des agissements qualifiés d’harcèlement ou encore de calomnie. Pour ce faire, le syndic doit initier une procédure pénale qui se distingue à plus d’un titre d’une procédure civile.

Cette formation a pour objectif de mettre en avant ces différences et surtout d’analyser le suivi d’une procédure pénale de manière à comprendre le rôle des acteurs comme la compétence d’un juge d’instruction ou encore des effets d’une ordonnance rendue en Chambre du Conseil. 

Trop fréquemment, de nombreuses associations de copropriétaires présentent des valeurs de trésorerie trop faibles. Ces situations ont des conséquences néfastes à plus d’un titre sur la copropriété, à savoir : corps de métier insatisfaits, retards dans la mise en œuvre de travaux, refus des copropriétaires d’investir dans l’immeuble et donc atteinte à la valeur foncière des lots privatifs.

Comment le syndic peut-il inverser les choses ? Voilà tout l’objectif de cette formation qui rappellera les modes de constitution des fonds de roulement à partir de la fixation des budgets en passant par les procédures de recouvrement des charges dues par les copropriétaires mais, également, par la mise en conformité des statuts et par la mise à jour du règlement de copropriété.  

La circulation de l’air dans un immeuble est déterminante à plus d’un titre car elle améliore tant la qualité de l’air intérieur que le confort de l’habitant. Elle assure également l’évacuation des polluants tout en veillant à contrôler le degré d’humidité, sans oublier le rejet de mauvaises odeurs.

En outre, les évacuations d’air sont des éléments importants dans le confort thermique des immeubles, elles préviennent aussi les phénomènes de condensation. Les niveaux de consommations énergétiques tiennent compte également de ces informations.

Le syndic, ou le régisseur, doit donc disposer d’informations claires sur ce sujet que cette formation visera à fournir à travers une série d'exemples.

À la suite de la mauvaise exécution d’un travail, une expertise judicaire peut être ordonnée par le tribunal compétent. L’objectif étant d’informer le magistrat sur la nature précise des désordres et de lui permettre de rendre un jugement en toute connaissance de cause.

L’intervention de l’expert judiciaire se fait selon les contours d’un cadre légal précis et avec le souci constant de veiller à l’aspect contradictoire de l’expertise. Le syndic, en sa qualité de représentant de l’association, joue un rôle important dans cette procédure judiciaire et doit adopter une attitude objective et de défense des droits de l’association des copropriétaires qu’il représente.

La crainte des syndics  : "les recours contre les décisions de l’assemblée générale". Ces procédures judiciaires longues ont pour effet de retarder le processus de fonctionnement de la copropriété et, dans certains cas, la mise en œuvre des travaux nécessaires à la conservation de l’immeuble.

Après avoir brossé le cadre théorique et la portée de l’article 3.92 § 3, la formatrice exposera quelques cas de jurisprudence de manière à illustrer ses propos.

La formation mettra également l’accent sur les mesures préventives à mettre en œuvre par le syndic pour éviter que ce type de procédure soit initiée par un copropriétaire.

Cette formation a pour but de faire le point sur les techniques actuelles permettant d’améliorer considérablement l’isolation et les performances énergétiques des bâtiments (outils, solutions, avantages, inconvénients, points d'attention...) et sur les solutions possibles contre les problèmes d'étanchéité d'un immeuble.

L’utilisation des nouveaux modes alternatifs de résolution des conflits renvoie aujourd’hui à l’application d’une série d’outils destinés à désamorcer les conflits pouvant survenir entre plusieurs justiciables et éviter de longues procédures devant les tribunaux.

Le syndic peut facilement en faire usage en adoptant quelques réflexes dont rapidement il en fera son quotidien.

Quelles sont les étapes du processus de validation des travaux en copropriété, de la sensibilisation des copropriétaires à la réception ? 

Alors que le législateur de 2018 a mis l’accent sur la nécessité de sensibiliser les copropriétaires à la réalisation de travaux, la formation retracera le processus de validation des travaux en copropriété tant d’un point de vue juridique que pratique, le tout agrémenté d’exemples concrets.